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Finance durable et gestion collective : l’AMF publie une première doctrine en matière d’information des investisseurs

Soutenu par une demande croissante de la part des investisseurs, le déploiement de fonds intégrant des critères environnementaux, sociaux et de gouvernance s’accélère. L’AMF a présenté le 11 mars 2020 à la presse la publication d’une première doctrine portant sur les informations à fournir par les fonds intégrant des approches extra-financières. Parmi les sujets présentés : […]

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L’AMF publie une analyse juridique approfondie de l’application de la réglementation financière aux security tokens

Dans un contexte d’intérêt croissant pour l’émission d’instruments financiers sur une blockchain, l’Autorité des marchés financiers a examiné les obstacles juridiques au développement des security tokens. Parmi les pistes avancées, un « digital lab » européen permettrait aux autorités nationales de lever certaines exigences réglementaires, en contrepartie de garanties appropriées. Au-delà des Initial Coin Offerings (ICO), offres […]

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Stratégie Numérique proposée par l’AMF

Selon l’Autorité des Marchés Financiers – AMF, souhaite encourger l’Europe a adopter une stratégie numérique innovante appliquée aux services financiers. Après avoir esquissé en juin 2019 les axes de travail qu’elle estimait prioritaires pour la nouvelle mandature européenne, l’AMF souhaite être force de propositions plus détaillées pour une Europe favorable à l’innovation. Pour nourrir le […]